Loi Sur Les Poulailler En Ville
Les animaux eleves ou detenus pour la production daliments de laine de peau ou de fourrure ou a dautres fins agricoles ainsi que les equides domestiques les animaux de compagnie et ceux qui leur sont assimiles doivent etre maintenus en bon etat de sante et dentretien. Legislation sur les poulaillers reglementation relative a linstallation dun poulailler.
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Loi sur les poulailler en ville. Malgre des demandes reiterees mon voisin laisse divaguer ses poules dornement sur le terrrain de ma copropriete. Aussi quand on habite en ville en zone semi urbaine ou meme en campagne il est prudent avant de se lancer dans lachat dun poulailler et ladoption de poules dinterroger la mairie de sa commune pour connaitre sa position actuelle sur lelevage de basse cour. Cette reglementation de poulailler en ville empeche vos poules de trainer partout notamment sur la voie publique ou sur les terrains de vos voisins.
Sachez que le chant dun coq le matin ou le soir nest pas une nuisance sonore selon la reglementation dun poulailler en zone urbaine. Il ne sagit pas dune residence jai un chien de chasse qui sen est pris aux poules sur notre terrain. Cet article recense les principales regles a respecter les distances et interdictions auxquelles il faut se conformer ainsi que la legislation en vigueur pour limplantation dun poulailler domestique et familial dans un jardin dans un lotissement en ville ou en zone urbaine.
Qui dit poules dit poulailler et linstallation dun poulailler doit repondre a certaines regles notamment en matiere durbanisme denvironnement et de reglement sanitaire. Les regles different pour les particuliers et les professionnels.
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